Nom social et forme juridique : EURL 300 Pixels
Adresse postale du siège : 3 rue de l'Abbaye 85440 Talmont Saint Hilaire

Numéro et ville du RCS : 882 487 622 RCS La Roche sur Yon
Numéro de TVA intracommunautaire : FR71882487622

Direction : Sieffert-Hoppeler Emmanuelle
Adresse courriel : 3centspixels@gmail.com

Capital social : 2000 €

 

1. Présentation de notre site web

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, notre site web créé par 300 Pixels, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise.
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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

En utilisant notre site web 300-pixels.com, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d'utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu'une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par 300 Pixels. Les dates et heures d'interruptions seront néanmoins précisées à l'avance aux utilisateurs.

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3. Les produits ou services proposés par 300-pixels.com

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4. Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur notre site web 300-pixels.com font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.
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5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel du site web 300-pixels.com appartient exclusivement à 300 Pixels. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

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7. Confidentialité :  Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés 
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7. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web 300-pixels.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.